Informations Editeur
Le présent site « www.breizh-district.com » est la propriété de la société breizh-district, tous droits réservés.
EURL breizh-district, au capital de 1 000 €
N° SIRET : 89213353900015 – Code APE : 4711B
Adresse : BREIZH DISTRICT, 36 AV GONTRAN BIENVENU 56000 VANNES
Tel : + 33 (0)2 97 49 95 09
Sites web : www.breizh-district.com
Directeur de la publication :
Breizh-District se réserve le droit d’annuler ou de retirer des produits de votre précommande.
Toute commande non payer sera mise de côté pour un délai de 2 jours ouvrables, sauf contre-indication de votre part au moment de votre précommande.
Les informations contenues sur ce site sont le plus précises possibles et le site est régulièrement remis à jour, mais il peut toutefois y avoir des erreurs ,l’erreur est humaine, merci de votre compréhension.
Pour toutes questions, n’hésitez pas à nous contacter directement par mail , nous nous ferons un plaisir de vous répondre.
Nous rappelons également que les graines de collection ( Chanvre ou Cannabis) sont interdit à la culture en France , seul celles du catalogue européen peuvent être cultiver sous certaines conditions.
Nous ne pouvons pas être tenu responsable de l’utilisation non conforme de nos produits avec les lois françaises .
Nous vous transmettrons uniquement les informations qui nous sont fournie par nos distributeurs
Conception du site : agence E-Dilik
Crédits photos / Illustrations : © breizh-district – © E-Dilik –
Hébergement – Sécurité
Le site est hébergé par OVH, partenaire en hébergement de l’agence E-Dilik. L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence, des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7,
à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, l’entreprise breizh-district pourra interrompre le site à tout moment. l’entreprise breizh-district met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur le site.
Droits de propriété intellectuelle
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustration et images reproduits sur le sitewww.breizh-district.com sont la propriété de l’entreprise breizh-district ou sont utilisés avec l’accord des auteurs respectifs et sont soumis aux droits d’auteur et sont reproductibles uniquement à usage privée. Les droits reconnus aux auteurs ou aux titulaires de droits voisins par le Code de la Propriété Intellectuelle sont réservés. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Il en est de même des contenus figurant sur le site web, qui sont protégés par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (article L112-3) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont l’entreprise breizh-district est producteur.
La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support papier, ou tout autre support quel qu’en soit sa nature est formellement interdite sauf autorisation expresse de l’entreprise breizh-district.
L’utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l’article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle. Nonobstant des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci est pénalement sanctionnée de 152 450,00 Euros d’amende ou 2 ans d’emprisonnement. l’entreprise breizh-district décline toute responsabilité relative au contenu des sites Internet vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer depuis le site www.breizh-district.com
Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la consultation individuelles et privés sont interdites.
